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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FUNECAP SUD EST
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POMPES FUNEBRES MARBRERIE DU PILAT JEAN-LUC GARNODON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POMPES FUNEBRES MARBRERIE DU PILAT JEAN-LUC GARNODON
FUNECAP SUD EST, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3747688
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2030
POMPES FUNEBRES MARBRERIE DU PILAT JEAN-LUC GARNODON de FUNECAP SUD EST

Présentation de la marque POMPES FUNEBRES MARBRERIE DU PILAT JEAN-LUC GARNODON

Déposée le 18 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FUNECAP SUD EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMPES FUNEBRES MARBRERIE DU PILAT JEAN-LUC GARNODON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FUNECAP SUD EST domicilié(e) Rue du Souvenir Français, Quartier Saint Roch - 83390 - CUERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 077 169 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque POMPES FUNEBRES MARBRERIE DU PILAT JEAN-LUC GARNODON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMPES FUNEBRES MARBRERIE DU PILAT JEAN-LUC GARNODON arrivera à expiration en date du 18 juin 2030.

FUNECAP SUD EST a également déposé les autres marques suivantes : Iandelli Juvenal , POMPES FUNEBRES L'ESPERANCE HONNETETE, DIGNITE, COMPETENCE , AFR ACCUEIL FUNÉRAIRE ROBAUT , SERVICES FUNERAIRES Gautier ROBAUT , AFR ACCUEIL FUNÉRAIRE Patrick ROBAUT , Marbrerie Maralpine , Services Funéraires Gautier ROBAUT - "SFGR"


FUNECAP SUD EST, Société par actions simplifiée - Rue du Souvenir Français, Quartier Saint Roch - 83390 - CUERS - France - SIREN 302077169


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 30 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583361 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-30

Inscription le 11 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620034 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Inscription le 12 mai 2014 - Changement de dénomination n°623565 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-12

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2020 n°2747954 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-14

Pompes funèbres.